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54 substances à l'étude pour la liste candidate à l'Annexe XIV

J.C.

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C'est l'une des plus vastes consultations organisées au sujet des substances extrêmement préoccupantes (SVHC) depuis le début de l'implantation du règlement Reach. L'Agence européenne des produits chimiques (Echa) vient de lancer, jusqu'au 18 octobre, une consultation publique concernant 54 substances (voir tableau) qu'elle propose d'ajouter à la liste candidate à l'inscription à l'Annexe XIV de Reach, laquelle régit les substances SVHC soumises à autorisation. La liste candidate contient aujourd'hui 84 substances. Ce qui porterait potentiellement le total à 138. Soit un tout petit peu au-delà de l'objectif que s'était fixé l'Echa : 136 substances sur la liste candidate avant fin 2012. La consultation publique vise à recueillir le plus de données possibles sur l'identification des 54 substances concernées, sur leurs propriétés toxiques et dangereuses, ainsi que sur leurs usages actuels, notamment les tonnages par utilisation, les expositions et émissions dans le cadre de ces utilisations. Pour 37 de ces substances, la proposition de les inscrire sur la liste candidate provient de la Commission européenne. La possible inscription des 17 autres provient de demandes de l'Autriche, de l'Allemagne, des Pays-Bas, de la Slovaquie, de la Suède et du Royaume-Uni. Sur les 54 substances, 44 seraient identifiables en raison de leurs propriétés cancérigènes, mutagènes et/ou toxiques pour la reproduction (CMR). L'une d'entre elles serait également classifiée comme perturbateur endocrinien. Cinq autres substances seraient considérées comme préoccupantes pour la santé humaine ou l'environnement ou pourraient être classées comme perturbateurs endocriniens. Enfin, cinq substances seraient identifiées comme PBT (persistant, bioaccumulatif et toxique) et/ou vPvB (très persistante, très bioaccumulatif).

 


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