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Chronique d'Ealico : Automatiser les exigences réglementaires

Par Valentin Fournier, directeur opérationnel chez Ealico

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Chronique d'Ealico : Automatiser les exigences réglementaires

© Ealico

L'industrie 4.0 promet de réinventer l'industrie grâce aux dernières avancées technologiques. La transformation en profondeur de chaque entreprise est devenue une nécessité.

Il ne semble pas y avoir de direction claire et unique que suivrait la majorité des entreprises. On entend parler du Cloud, de l'Internet des objets, de la blockchain, de l'intelligence artificielle ou encore de la réalité virtuelle. Une multitude de technologies, différentes à tous les égards, tant dans les compétences nécessaires pour les utiliser que dans leurs cas d'application.

L'accélération de l'innovation et la multitude des technologies tendent à nous désorienter. La transformation digitale devient un objectif au lieu d'être considérée comme un levier permettant de répondre aux grands enjeux de l'entreprise. Ainsi, comment bénéficier de cette transformation digitale dans le domaine Santé, Sécurité et Environnement ?

L'Industrie est en train d'amorcer une transition numérique. L'une des missions de ce plan de transition est de démontrer l'efficacité du numérique à toutes les étapes de la vie d'une installation industrielle. Cette efficacité s'observe au niveau de la modélisation et du partage des données, en matière d'optimisation et d'appréciation des coûts, ou encore sur l'amélioration de la sécurité et du respect de l'environnement des installations.

Le respect de ces réglementations garantit le niveau minimum de respect de l'environnement et de sécurité des installations et des équipements. Aujourd'hui, les experts métiers doivent donc, pour chaque exigence mentionnée dans les textes réglementaires, s'assurer qu'elle est respectée lors de l'exploitation des équipements. Cette opération porte le nom de contrôle ou vérification de la conformité.

Le contrôle de conformité nécessite pour les experts en sécurité et environnement de se plonger dans des recherches récurrentes au coeur du corpus de textes réglementaires. En plus d'être une opération répétitive, elle est fastidieuse et chronophage au regard de la taille et de la complexité de ce corpus.

Alléger le travail des experts via un logiciel

Pour cela, il est nécessaire de constituer un corpus composé d'une version formelle des normes. Par ailleurs, les experts métiers (juristes, responsable HSE...), qui sont garants de la connaissance et de la compréhension exacte des normes, doivent par conséquent les réécrire sous une forme exécutable par les ordinateurs. Or les experts métiers ne sont pas, a priori, des spécialistes en développement informatique. Pour réaliser ce travail, ils s'appuient sur des personnes compétentes en matière de développement informatique.

Ainsi, la constitution d'un corpus de règles formelles exécutées par un mécanisme de contrôle automatique de conformité exige de l'expert en Santé, Sécurité et Environnement un travail de réécriture manuel des normes, du langage naturel vers un langage formel, ceci avec l'assistance d'un expert en développement informatique.

L'un des objectifs majeurs de notre travail est de proposer et d'implémenter une solution permettant de transformer automatiquement des prescriptions réglementaires, originellement en langage naturel (LN), en des expressions formelles, exécutables, et pouvant servir à détecter les points de non-conformité présents dans une installation industrielle. Ainsi formulé, cet objectif révèle un autre aspect du problème à résoudre. Les experts SSE, ne possédant pas nécessairement des connaissances en développement informatique, se posent la question de la confiance en eux de ces derniers, dans les résultats obtenus par une méthode de formalisation automatique donnée. La réponse à cette préoccupation constitue le deuxième objectif majeur de ce travail. À savoir : disposer d'une représentation des exigences réglementaires à la fois compréhensible par les experts métiers et strictement équivalente à la version formelle de ces exigences.

Savez-vous combien de paramètres doivent être pris en compte pour appliquer la réglementation à un équipement industriel ? Si l'on prend pour exemple l'arrêté ministériel du 20 novembre 2017, relatif au suivi en service des équipements sous pression (ESP), ce sont plus de 300 exigences applicables et environ 160 textes en relation directe (lois, décrets, arrêtés, circulaires, BSERR, DM-T/P, fiches CLAP, fiches AQUAP, Guides techniques, Cahiers techniques professionnels ...). Pour un site industriel exploitant 180 ESP, cela représente 54 000 exigences seulement pour l'arrêté ministériel du 20 novembre 2017 et 1 440 000 exigences, si l'on rapporte cela à tous les textes associés. Avec 5 % de modifications par an, cela représente 2 700 exigences à vérifier uniquement pour le texte majeur des ESP 72 000 exigences à vérifier globalement

Cet article est proposé par la société Ealico, qui a développé une technologie unique pour gérer de manière simple et intuitive la conformité des sites industriels. Labellisée GreenTechVerte par le ministère de la Transition écologique et solidaire, et Offreur de solution Industrie du futur, accréditée MASE (Manuel d'amélioration sécurité des entreprises) et cybersécurité, l'entreprise améliore la sécurité et la protection de l'environnement en adéquation totale avec les exigences normatives et réglementaires de chaque pays pour les industriels. https://ealico.com/fr/

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