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Brevets

Propriété intellectuelle : Le nombre de brevets en chimie déposés en France en 2018 reste stable

Propriété intellectuelle : Le nombre de brevets en chimie déposés en France en 2018 reste stable

L’INPI (l’institut national de la propriété industrielle) a rendu public le palmarès 2018 des déposants de brevets français. L’industrie chimique y figure en bonne place, avec 8 entreprises dans le top 50. De bons résultats pour le secteur Ce[…]

09/04/2019 | Air LiquideInnovation
Arkema dépose plainte contre Honeywell pour le 1234yf

Arkema dépose plainte contre Honeywell pour le 1234yf

Le chimiste français a annoncé, le 2 juin, avoir déposé une plainte à l'encontre de l'Américain Honeywell auprès de la Commission européenne « pour abus de position dominante concernant les brevets relatifs à l'utilisation du gaz réfrigérant[…]

09/06/2017 | Panoramagaz fluorés
Solvay remporte une bataille face à Molycorp

Solvay remporte une bataille face à Molycorp

Le tribunal de Düsseldorf (Allemagne) s'est rangé du côté de Solvay, dans le cadre d'un litige qui l'oppose au Britannique Molycorp. L'affaire concerne la violation de deux brevets européens d'oxydes mixtes de terres rares appartenant à Rhodia[…]

18/04/2016 | PanoramaTerres rares

Conflit japonais dans les super-absorbants

Le groupe japonais Nippon Shokubai a déposé une plainte auprès de la cour du district d'Osaka, au Japon, à l'encontre de son compatriote Sumitomo Seita Chemicals. La plainte porte sur des violations de brevets concernant la production de[…]

Coatex remporte son procès contre Elementis

Quatre ans de combat judiciaire. C'est le temps qu'il aura fallu à la filiale d'Arkema pour prouver de l'antériorité de sa technologie face à Elementis. En juillet 2010, la société américaine assigne Coatex pour contrefaçon sur l'un de leur[…]

Bayer CropScience remporte une bataille en Chine

Bayer CropScience remporte une bataille en Chine

L'Allemand Bayer CropScience protège sa propriété intellectuelle dans l'Empire du Milieu. Il a réglé un litige qui l'opposait aux groupes chinois Hebei Sannong Agrochemical et Nanjing Heyuan. Ces derniers ont accepté de lui payer une indemnité,[…]

15/06/2015 | ChineJustice

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DuPont signe avec Kolon

Après six ans de conflit, l'Américain DuPont est parvenu à un arrangement à l'amiable avec le Sud-Coréen Kolon Industries. Le groupe américain lui reprochait d'avoir volé des secrets industriels sur sa fibre d'aramide Kevlar. Les détails[…]

12/05/2015 | Panorama

BASF porte plainte contre Umicore

BASF voit rouge. Il a porté plainte contre le Belge Umicore auprès du Commerce international des États-Unis (ITC) et du tribunal fédéral américain de Wilmington (Delaware). Le groupe allemand accuse Umicore d'avoir violé deux brevets concernant[…]

12/04/2015 | Etats-UnisJustice

Nippon Shokubai porte plainte contre LG Chem

Le Japonais Nippon Shokubai a engagé une action en justice auprès de la Cour centrale du district de Séoul, en Corée du Sud, contre le Sud-Coréen LG Chem. Il lui reproche d'avoir violé plusieurs de ses brevets coréens concernant les polymères[…]

01/12/2014 | Panorama

Le CEA soutient le développement de l'industrie en France

Spécialiste de recherche technologique, le CEA met à la disposition des industriels ses plateformes et brevets pour favoriser la création de start-up ou le développement économique sur le territoire, palliant ainsi une relative désaffection des[…]

01/06/2014 | Valorisation