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Deux procès gagnés en Chine par Solvay

J.C.

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Le chimiste belge a annoncé que la justice chinoise lui avait donné raison dans le cadre de deux batailles judiciaires relatives à certains de ses brevets d'oxydes mixtes de terres rares.

D'abord, la haute cour de Tianjin a statué que la production et la vente depuis 2004 de certains oxydes mixtes de terres rares par la société chinoise HySci Specialty Materials, implantée à Tianjin, ont enfreint les brevets de Solvay. HySci s'est vu signifié d'arrêter immédiatement la production et le ventre de sept oxydes mixtes, utilisés dans les catalyseurs de dépollution automobile pour réduire les rejets de gaz nocifs des moteurs dans l'atmosphère. Le tribunal chinois a également accordé des dommages et intérêts de 5,6 millions de yuans (environ 670 000 €) à Solvay, somme qui correspond aux profits engrangés par HySci pour la commercialisation de 189 tonnes de ces oxydes mixtes depuis 2004. Le producteur chinois devrai enfin prendre en charge les frais de justice de Solvay dans le cadre de ce procès.

Par ailleurs, la haute cour de Pékin a confirmé la validité d'un brevet de Solvay qui avait été mis en cause et jugé invalide par HySci. Le groupe belge précise que cette décision de justice vient conforter une décision antérieure de l'Officechinois de la propriété intellectuelle, le quel avait déjà rejeté la demande d'invalidation de ce brevet par HySci.

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