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Energies renouvelables hors de la directive RoHS

J.C.

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Les équipements électriques et électroniques pour la production d'énergie renouvelable devraient être exclus de la directive européenne sur la restriction de substances dangereuses (directive RoHS). C'est ce qu'a adopté la Commission environnement du Parlement européen dans le cadre d'une série de propositions. Propositions qui serviront de base pour le vote sur l'extension de cette directive prévu lors d'une séance plénière en juillet prochain. La Commission environnement proposera aussi d'exempter « certaines grandes installations et gros outils industriels, ainsi que le matériel et les véhicules militaires », sans préciser davantage. Enfin, certaines substances pourraient également être exclues, sur proposition de la Commission européenne, dans les 18 mois suivant l'adoption de la nouvelle directive RoHS. Toute exclusion serait réexaminée en 2014. Comme envisagé, la Commission environnement proposera par ailleurs l'évaluation des retardateurs de flamme halogénés et des PVC dans les équipements électroniques et électriques dans le cadre de l'extension de la directive RoHS. Début mai, l'organisation suédoise ChemSec avait notamment publié un rapport co-signé par plusieurs industriels pour exclure ces produits des biens d'équipements électroniques et électriques (CPH n°509).

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