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Huit substances proches de l'annexe XIV

J.C.

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Les huit substances retenues

2,4-dinitrotoluène

Trioxyde de diarsenic

Pentaoxyde de diarsenic

Diisobutyl phtalate

Chromate de plomb

Chromate de plomb molybdate sulfate rouge (pigment rouge 104)

Sulfochromate de plomb jaune (pigment jaune 34)

Tris(2-chloroéthyl)phosphate

L'Agence européenne des produits chimiques (Echa) a lancé une vague de consultations jusqu'au 30 septembre pour inclure huit nouvelles substances SVHC (substances of very high concern) à la liste de l'annexe XIV du règlement Reach. Ces huit substances comptent parmi les quinze identifiées comme relevant potentiellement d'une classification SVHC et ajoutées à la liste candidate depuis le début de l'année (CPH n°490). Sans commentaire contraire ou demande d'exemptions pour certains usages, elles seraient alors inscrites à la liste de l'annexe XIV qui sera ensuite soumise à la Commission européenne pour l'entrée en vigueur d'interdictions de mise sur le marché. Cette liste indique la date butoir pour la mise sur le marché sans autorisation spécifique, la date limite avant laquelle un industriel doit requérir une autorisation une fois l'interdiction entrée en vigueur, ainsi que les exemptions en fonction des usages.

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