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L'information sur les substances s'améliore

J.C.

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Le second rapport de l'Agence européenne des produits chimiques (Echa) sur les avancées des règlements Reach et CLP, publié fin mai, conclut que les substances chimiques sont aujourd'hui utilisées de manière plus sûre en Europe et que les gens et l'environnement bénéficient d'une meilleure protection. Au total, l'Echa a publié en ligne plus de 54 000 dossiers d'enregistrement, reçus pour 14 000 substances et fournis par près de 10 000 entreprises. La base de données de l'Echa a collecté ainsi des informations sur plus de 120 000 substances. Sur 168 substances qualifiées d'extrêmement préoccupantes (SVHC), 31 sont aujourd'hui soumises à autorisation. Des centaines d'entreprises ont déposé des demandes directes ou indirectes pour être autorisées à utiliser des SVHC.

Face à ce bilan, et à l'accessibilité des informations disponibles sur son site, l'Echa juge que cette « connaissance accrue des propriétés chimiques mène à une gestion améliorée des produits chimiques, à des produits plus sûrs, et au retrait progressif des substances les plus dangereuses ».

Toutefois, l'Echa en veut toujours plus et liste plusieurs recommandations. Parmi elles, l'agence européenne insiste ainsi sur le fait que les entreprises doivent encore mettre à jour et continuer d'améliorer la qualité des données d'enregistrement et des fiches de données de sécurité. L'Echa pointe aussi le fait que les informations sur les nanomatériaux sont encore insuffisantes, et que la Commission européenne devrait rapidement clarifier les règles dans ce domaine dans le cadre de Reach. Est recommandée par ailleurs une revue des obligations dans le cadre du règlement CLP en raison de classifications contradictoires existantes. Un meilleur partage des données entre entreprises est préconisé pour améliorer la classification.

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