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La longue route de Reach

A Helsinki, Julien Cottineau

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« L'Echa à atteint sa vitesse de croisière », estime Geert Dancet, directeur exécutif de l'Agence européenne des produits chimiques (Echa). A quelques semaines de la seconde vague d'enregistrements de substances dans le cadre du règlement Reach, l'Echa tenait à Helsinki (Finlande) le 26 mars sa 8e journée des parties prenantes. Un forum qui a réuni 300 participants du monde entier dans la capitale finlandaise et plus de 1 600 participants via la diffusion en direct du forum sur Internet.

Ce qui a permis de passer en revue un certain nombre de sujets et problématiques du très complexe et riche règlement Reach. De son côté, l'Echa s'est satisfait à cette occasion d'un certain nombre de points en présentant son bilan de l'année 2012. Les mises à jour des outils informatiques et des guides pour la seconde vague d'enregistrements ont été effectuées. Les préparations de la refonte des réglementations sur les biocides, qui entrera en vigueur au premier septembre, et la réglementation PIC (consentement préalable en connaissance de cause) relative à la Convention de Rotterdam qui régit les exportations et importations des produits chimiques dangereux dans le monde, prévue pour entrer en vigueur le 1er mars 2014, avancent selon le calendrier estimé. Toutes les propositions de tests pour la première vague d'enregistrements de substances en 2010 ont été examinées. Du côté des substances extrêmement préoccupantes (SVHC), l'objectif de 136 substances inscrites à la liste candidate à l'Annexe XIV du règlement Reach a été atteint et même dépassé (138 substances), et une trentaine devraient être ajoutées cette année. L'Echa se satisfait également d'avoir achevé la mise en conformité de 5 % des dossiers d'enregistrements soumis en 2010, conformément à ses objectifs. Au total, l'agence a également mis à disposition sur son site Internet les informations de 30 000 dossiers couvrant 8 000 substances. Elle a également publié l'an dernier 5,8 millions de notifications de l'inventaire C&L (classification et étiquetage) de plus de 120 000 substances. Enfin, l'Echa a aussi publié le premier Plan d'action continu communautaire (CoRAP) dédié à l'évaluation des substances, et vient mi-mars de lancer le second CoRAP.
 

L'agence est d'autant plus satisfaite que la première grande revue de Reach menée par la Commission européenne a été globalement positive, indiquant que le règlement n'avait pas à être modifié et se limitant à stipuler quelques petits ajustements, comme l'allègement des contraintes financières pour les PME. Face à ces avancées et réjouissances, l'Echa n'a pas vraiment l'intention de ralentir la cadence. Au contraire même. Elle s'est fixé un certain nombre de priorités pour la période 2013-2015 et a également mis en chantier un plan stratégique pour la période 2014-2018 qui sera soumis à consultation publique et publié, une première, dans 23 langues européennes en juin prochain. Les grands objectifs sont de publier toujours plus de données, de manière plus accessible et compréhensible, d'améliorer la qualité des informations publiées, de développer des outils toujours plus performants pour l'accès et l'enregistrements des données, de mener à bien toutes les réglementations sous sa responsabilité et de dégager des synergies entre elles. Entre autres. Une des ambitions au cœur de tout ce travail sera de mieux collaborer avec les PME. Ce qui passera par la mise à disposition d'outils d'aide, de formation (documentation, séminaires Internet, des « helpdesks » nationaux..), ou encore la traduction des manuels d'application, hors publication scientifique, et informatiques dans les 23 langues européennes.
 

Du côté des données apportées par l'industrie, l'Echa insiste toujours et encore sur la nécessité d'améliorer la qualité des dossiers d'enregistrement et des informations apportées. Christel Musset, directrice des enregistrements, juge que c'est « le début d'un long trajet. La situation s'est améliorée mais nous n'en sommes pas encore là où nous voudrions être ». Au souci de la qualité des informations et des dossiers s'ajoute l'amélioration du transfert d'informations de gestion du risque en aval, avec les fameuses fiches de sécurité (SDS) qui ne sont pas toujours suffisamment claires et compréhensibles pour les utilisateurs de substances, ou l'amélioration de la qualité, de la diffusion et de la simplicité des données publiées par l'Echa. L'agence a notamment dans ce cadre amorcé un réseau d'échange sur les scénarios d'exposition (Exchange Network on Exposure Scenarios, ENES) qui a rassemblé lors de trois précédentes conventions des représentants de l'industrie, des États membres, la Commission européenne, des ONG et l'Echa. Un quatrième rendez-vous est prévu les 16 et 17 mai pour cette plateforme dont l'objectif est de recommander des bonnes pratiques pour la préparation des SDS et des scénarios d'exposition. En parallèle, l'évaluation de la mise en conformité des dossiers d'enregistrements demeure un travail particulièrement lourd mais un outil crucial pour améliorer également la qualité des données transmises. Sur ce point là, l'Echa ne relâche pas non plus ses efforts.

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