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Onze substances sous la loupe de l'Echa

J.B.

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Liste des nouvelles substances

- Trois isomères du trichlorobenzène

- Sulfate, dinitrate, carbonate, diacétate de cobalt (II)

- Méthoxyéthanol et Éthoxyéthanol

- Trioxide de chrome

- Acides chromique et dichromique, et leurs oligomères

L'Agence européenne des produits chimiques (Echa) a lancé une vague de consultations jusqu'au 14 octobre pour inclure onze nouvelles substances SVHC (substances of very high concern) à la liste de l'annexe XIV du règlement Reach. Sans commentaire contraire ou demande d'exemptions pour certains usages, elles seraient alors inscrites à la liste de l'annexe XIV qui sera ensuite soumise à la Commission européenne pour l'entrée en vigueur d'interdictions de mise sur le marché. Cette liste indique la date butoir pour la mise sur le marché sans autorisation spécifique, la date limite avant laquelle un industriel doit requérir une autorisation une fois l'interdiction entrée en vigueur, ainsi que les exemptions en fonction des usages. L'annexe XIV contient déjà 38 substances.

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