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Où se cache la contrefaçon ?

Christian Guyard

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UN PROBLÈME PRIS AU SÉRIEUX

Le manque à gagner, les risques parfois mortels dus à la contrefaçon et aux imitations sont pris au sérieux, tant par l'administration (en particulier les douanes) que par les organisations professionnelles. Sur un plan général, le syndicat Unifab, Union des fabricants pour la protection internationale de la propriété intellectuelle (www.unifab.com), concentre les informations et publie un rapport (dernier en date d'avril 2010). Régulièrement, des campagnes sont menées pour informer utilisateurs et distributeurs, à l'initiative d'organisations comme la FIM (Fédération des Industries mécaniques) et l'UIC. Des formations sont dispensées par les douanes, au niveau européen, sur l'importance des marques et de la protection, notamment pour les entreprises allant en Chine (http://www.china-iprhelpdesk.eu). La FIM met en garde les entreprises sur le risque qu'elles prennent à utiliser des pièces contrefaites, copiées, retouchées ou adaptables : la déclaration de conformité CE peut devenir caduque et le fabricant d'un équipement dégagera sa responsabilité réglementaire si un intervenant venait à utiliser de telles pièces.

Où se cache la contrefaçon ?

Les pompes, les vannes et autres équipements ne sont pas à l'abri de la contrefaçon.

© © Brenntag

Comme tout bien industriel mondialisé, les équipements chimiques sont susceptibles d'être copiés. Mais où se situent les risques réels ? Même s'ils portent moins sur des équipements d'origine que sur les pièces de rechange, rien ne doit échapper à la vigilance.

On a pu voir des rouleaux compresseurs aplatir des tapis de montres imitées, jamais des pompes ou des vannes. Quoique. Tsurumi Europe, à l'automne dernier, a fait un procès à une société chinoise ayant copié ses pompes. Pompes confisquées et détruites. La contrefaçon de pompes, vannes, etc. est donc une réalité, au même titre que celle des montres, cravates, sacs, etc. Si les pertes économiques sont bien réelles pour les fabricants, les enjeux sont bien différents en chimie. La rupture d'un équipement peut avoir des conséquences dramatiques : mort d'homme, pollutions. Aujourd'hui, on ne recense pas en France d'accident chimique ayant eu pour cause un équipement contrefait. Les équipements chimiques sont-ils une cible ? Les constructeurs de pompes sont peu bavards, certains complètement muets : « on ne communique pas sur ce sujet. » La réponse est claire. La cible privilégiée des contrefacteurs est le produit de grande série, standardisé. Encore faut-il s'entendre sur les mots. On parle de contrefaçon lorsqu'un objet est protégé, par une marque, un brevet, un dépôt officiel. La volonté de nuire est évidente, et il y a deux victimes : le fabricant de l'objet en question et son utilisateur. Dans ce cas, la défense du fabricant est claire, plus ou moins facile selon la zone géographique. Mais tous les produits ne font pas l'objet d'une protection de marque, ou de brevet. Yves Blouin de la Fédération des Industries Mécaniques insiste sur ce point. « On est rarement dans une configuration de contrefaçon, plutôt dans ce qu'on nomme la "copie servile", c'est-à-dire un objet très ressemblant. Il y a possibilité de poursuite des copieurs, mais l'issue est aléatoire, d'autant plus s'il n'y a pas de protection. »

Philippe Prudhon de l'UIC pointe « la différence entre contrefaçon et produit de mauvaise qualité. Dans notre industrie, on achète des équipements selon des spécifications (nature des produits en contact, débits, pression, température... ) ; le fournisseur répond au cahier des charges et livre un produit réputé conforme. Il existe des procédures, des systèmes d'assurance-qualité permettant de s'assurer que l'équipement livré sera bien conforme, même si l'on ne peut exclure une non-conformité. » Le risque d'un équipement contrefait est d'autant moins important que l'équipement en question est spécifique : relation directe entre fabricant et client, fabrication à l'unité ou en petite série avec de nombreux contrôles, audits de fournisseurs. Le danger n'est pas là.

Patrice Huver du Service Analyses de défaillances et expertises au Cetim, qui voit passer annuellement un millier de cas (industrie mécanique en général), n'a pas constaté de contrefaçon. « Les copies sont souvent détectables à l'œil par un professionnel. Avec la mondialisation des approvisionnements, nous sommes plus confrontés à des matériaux non conformes, présentant des défauts qui ont disparu chez les producteurs européens, comme des défauts sur les traitements de surface, les traitements thermiques des matériaux. Il ne s'agit pas là de contrefaçon, le cahier des charges était bien fait, mais une opération finale n'a pas été correcte. » C'est ce qui est arrivé sur toute une série de vannes de la société Rigau. La société fait fabriquer en Chine une partie de sa production. La pétrochimie est grosse consommatrice de ces vannes. Une vanne fuyarde sur un site en Normandie va révéler l'affaire. Sur plus de 6 000 vannes, les caractéristiques de résilience à froid des corps de vannes ne sont pas conformes. En cause, un traitement thermique mal exécuté. La riposte sur un plan opérationnel est très organisée et centralisée : les différentes DREAL ont recensé les installations munies de ces vannes. « Les raffineries ont défini un plan de remplacement progressif selon la criticité des circuits (fluides, températures... ) sur lesquels ces vannes sont montées. Certaines ont été changées lors d'un arrêt d'urgence ; quatre niveaux de priorité ont été définis », explique Pierre Beauchaud, Chef d'unité Risques technologiques et miniers à la DREAL Rhône-Alpes, qui indique aussi que, dans ses activités, il n'a pas eu d'indications de produits contrefaits. Mais le préjudice est bien là : combien coûtera cette non-conformité, en temps passé, temps d'arrêts imprévus, etc.

Le grand danger, souligné par tous les interlocuteurs, se situe au niveau de la maintenance et des opérations d'entretien. « Les pièces de rechange représentent une zone grise, sur laquelle il y a peu de chiffres sur les volumes concernés. Il y a de gros risques à ne pas utiliser des pièces d'origine », explique Laure Hélard, déléguée générale de Profluid (Association française des pompes, compresseurs et robinetterie). « C'est au niveau des opérations de maintenance que la contrefaçon est très agressive », remarque Guillaume Malphettes, directeur d'Alfa Laval France, qui indique aussi que « les clients remontent des informations. La société a une stratégie de dépôt de brevets et de riposte très ferme en cas de copiage. L'important est d'avoir une longueur d'avance par l'innovation technologique. » Lors de ces opérations, il est rare de changer intégralement un équipement. Par contre, certaines parties, les roulements, les garnitures d'étanchéité sont changées. Pièces souvent petites, sur lesquelles les acheteurs auront tendance à tirer des prix ou à commander des références "identiques". La multiplication des intervenants, dans l'entreprise et chez ses sous-traitants, risque fort de réduire la traçabilité. « Le risque a été identifié en chimie avec, comme réponse, le référentiel Mase adopté par l'UIC », rappelle Philippe Prudhon.

Menace sur les machines tournantes

Pompes, broyeurs, agitateurs, centrifugeuses sont des machines tournantes avec de longues durées de vie, donc des entretiens réguliers. Les roulements sont un point clé ; même de gros roulements sont copiés. Les fabricants mettent en œuvre des moyens de plus en plus élaborés, mais reconnaissent que les copieurs sont de plus en plus rusés. Même les emballages, les références et étiquettes sont très bien imités et trompeurs, sans parler de certains sites Internet copiant le site de grands constructeurs. « Les fabricants mènent des actions communes, avec le soutien des associations nationales, européennes - FEBMA- et mondiales », indique Laurence Cherillat, déléguée générale d'Artema (ex-MHP mécanique de haute précision). SKF communique sur le sujet (30 t de roulements détruits en avril 2009 chez un distributeur tchèque malveillant) et mentionne des cas d'arrêts en aciérie, pétrochimie, navires. Un roulement peut se dégrader en quelques heures et provoquer des arrêts très coûteux. « Matériau, dimensions, étanchéité, lubrification sont essentiels pour un roulement. Les garnitures mécaniques aussi sont à surveiller », insiste Laurence Cherillat. L'économie sur le coût de ces composants est sans commune mesure avec les risques encourus. A ce niveau, la lutte vis-à-vis de la contrefaçon et des copies passe avant tout par des comportements : suivre des procédures rigoureuses, ne traiter qu'avec des interlocuteurs bien identifiés, savoir détecter des produits suspects.

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