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Premières décisions d'évaluation de l'Echa

J.C.

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L'Agence européenne des produits chimiques (Echa) a publié pour la première fois une liste de décisions d'évaluations de substances dans le cadre du règlement Reach. Cette liste comporte 14 substances, issues d'une liste originelle de 32, que l'Echa avait soumises à évaluation aux États membres dans le cadre du Comité des États membres du Plan d'action continu communautaire (CoRAP-)). Les 14 substances faisant aujourd'hui l'objet d'une décision d'évaluation nécessitent désormais des compléments d'informations, de la part des déclarants, relatives aux risques et aux expositions de ces substances. Des dates limites de retour vont être fixées dans chaque cas. Les informations additionnelles qui seront fournies seront réévaluées par l'État membre en charge de chaque substance concernée, avec d'éventuelles conclusions ou ajouts à apporter aux risques, voire d'éventuelles actions supplémentaires à mener.

Liste des 14 substances sur le site de l'Echa, ici :

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