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Reach, l'apprentissage en marche

Julien Cottineau

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Après les deux premières phases d'enregistrements, le règlement Reach a trouvé une certaine vitesse de croisière. Mais toutes les parties prenantes continuent de découvrir pas à pas cet ambitieux règlement. Les inconnues restent nombreuses avec l'échéance fixée en 2018.

Quatre ans, c'est loin. Mais le temps va filer rapidement. De fait, la troisième échéance d'enregistrement, fixée au 31 mai 2018 pour toutes les substances importées ou produites entre 1 et 100 tonnes par an dans l'UE, préoccupe déjà les entreprises concernées par le règlement Reach. Et va aussi progressivement donner du fil à retordre à tous les utilisateurs en aval, surtout ceux qui ignorent encore qu'ils auront leur rôle à jouer. Bien sûr, cette ultime échéance d'enregistrements est surtout préoccupante pour l'impact qu'elle pourrait avoir sur les PME. Lesquelles seront bien plus largement concernées que lors des deux premières phases d'enregistrements en 2010 et l'an dernier. La préparation des entreprises - surtout en aval - à cette masse de travail, le poids du coût des enregistrements et de la préparation des dossiers, fondent le socle des principales inquiétudes.

 

Entre 25 000 et 50 000 substances

 

Un autre sujet majeur se dresse : le nombre réel de substances à enregistrer. « Nous disposions de données relativement fiables pour les deux premières échéances, mais pas cette fois », note Christel Musset, directrice des enregistrements à l'Agence européenne des produits chimiques (Echa). En 2018, les projections vont ainsi du simple au double : entre 25 000 et 50 000 substances pourraient être enregistrées ! Un défi colossal au regard des deux premières échéances qui avaient concerné environ 3 400 substances en 2010 et 3 000 en 2013 ! Cette gigantesque inconnue résulte de plusieurs facteurs. L'un d'entre eux réside dans la bonne identification des substances, ce qui va impliquer un sérieux travail au sein des forums d'échanges (SIEF) alors même que l'une des critiques les plus fréquentes sur la qualité des dossiers d'enregistrements concerne justement l'identification exacte des substances. Autre flou : les entreprises elles-mêmes n'ont pas toujours une idée précise de ce qu'elles vont enregistrer. Car au vu des coûts d'enregistrement et du volume de travail à fournir, au regard de la dangerosité de certaines substances, producteurs ou importateurs pourraient écrémer leur portefeuille et abandonner certaines substances. Soit purement et simplement, soit en ayant recours à la substitution. Sans compter qu'en quatre ans, en fonction des marchés et des consolidations, les portefeuilles des sociétés ne seront pas toujours les mêmes qu'aujourd'hui. Un autre facteur concerne l'aval. Difficile de répertorier le nombre de substances à enregistrer, puisque certains acteurs ne sont pas eux-mêmes encore au courant de leur implication dans Reach en 2018. Du coup, pour l'Echa, il est impossible de statuer à ce stade sur une fourchette plus réduite du nombre de substances à enregistrer en 2018.

Ce flou ne concerne pas que les petits acteurs. Chez le Finlandais Kemira (2,2 Mrds € de chiffre d'affaires en 2013, 4 500 employés dans le monde), la question se pose quasiment dans les mêmes proportions que l'Echa. Sini Helkala, senior manager de la sécurité des produits et des affaires réglementaires du groupe, estime que le volume de substances que Kemira pourrait enregistrer en 2018 « sera compris entre 100 et 200. Nous devons encore déterminer ce qui sera enregistré ou pas ». Et pourtant, le spécialiste européen des produits pour le traitement de l'eau n'est pas un novice de Reach. Il a déjà enregistré 80 substances lors des deux premières phases. De plus, Kemira est rompu aux affaires réglementaires. Il dispose d'une trentaine de personnes, spécifiquement dédiées. Kemira est soumis, en plus de Reach, à plusieurs autres réglementations comme celles liées au contact alimentaire, aux biocides, au traitement de l'eau, et est impliqué dans des inventaires d'envergure comme le China Existing Chemical Inventory en Chine ou le Toxic Substances Control Act aux États-Unis.

Face à ce flou, l'Echa se préoccupe de sa propre préparation. Et planche sur les meilleures solutions à apporter aux futurs déclarants pour les aider au mieux, notamment les PME. Outre les coûts, pour lesquels des mesures ont déjà été engagées en 2013 afin de les alléger, et l'aide pour mieux appréhender la complexité de Reach, l'Echa a identifié de nombreux autres obstacles. Comme celui de travailler en anglais, dans une communauté européenne qui pratique une vingtaine de langues distinctes, ou la complexité de travailler au sein des SIEF, que ce soit en fonction du nombre de participants ou en raison des enjeux relatifs à la divulgation, ou non, d'informations compétitives et donc jugées sensibles. Du coup, l'Echa planche sur la simplification des outils informatiques pour la procédure d'enregistrements. « Je dis à mes équipes que les nouveaux outils informatiques devraient être comme des iPads ou des iPhones : vous n'avez pas besoin de lire le manuel pour vous en servir », ambitionne Christel Musset. L'Echa réfléchit aussi à instaurer des bonnes pratiques pour l'amélioration du travail au sein des SIEF. Enfin, l'agence veut peaufiner sa manière d'accompagner les déclarants, que ce soit pour une meilleure identification des substances, pour parer les difficultés liées aux différentes langues, ou pour mieux atteindre, joindre et collaborer avec tous les utilisateurs en aval qui sont concernés par Reach. Sans parfois encore le savoir.

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