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Réglementation - Page 2

L'industrie chimique est une industrie à risque qui dispose d'un encadrement réglementaire très important (Seveso, Reach, CLP…).  Pour aller plus loin, elle a développé depuis 1985, au plein mondial, une initiative volontaire, le Responsible Care, lui permettant d'aller au-delà des réglementations en matière d'hygiène, sécurité et environnement (HSE). Désormais, elle franchit une étape supplémentaire en choisissant de renforcer son engagement sociétal. C'est le principe de la Responsabilité Environnementale et Sociétale (RSE).

Gestion des risques : L’Echa met à jour sa proposition sur les microplastiques

Gestion des risques : L’Echa met à jour sa proposition sur les microplastiques

Le 1er septembre, l’Agence européenne des produits chimiques (Echa) a annoncé la mise à jour de sa proposition de texte sur l’usage intentionnel de microplastiques. Après une vaste consultation des parties prenantes (ONG, industriels, autorités[…]

01/09/2020 | Gestion des risquesPlastiques
Les exportations de produits chimiques dangereux en hausse depuis 2016

Les exportations de produits chimiques dangereux en hausse depuis 2016

L’agence européenne des produits chimiques (Echa) a publié, le 31 août 2020, le deuxième rapport sur le consentement préalable informé (PIC) régissant l’import/export de produits chimiques dangereux. En 2019, ce sont 10 703 déclarations qui ont[…]

01/09/2020 | Commerce chimiqueECHA
Reach : L’Echa déboute deux dossiers en appel

Reach : L’Echa déboute deux dossiers en appel

Le 18 août, le Comité d’appel de l’Echa a confirmé la décision en première instance sur le dossier d’enregistrement d’un industriel concernant l’homosalate et le 2-ethylhexyl salicylate, deux composés utilisés en cosmétique. A l’origine, l’Echa[…]

La tribune de Jean-Luc Audren : "La directive Seveso 3 est-elle vraiment intégrée ?"

Tribune

La tribune de Jean-Luc Audren : "La directive Seveso 3 est-elle vraiment intégrée ?"

Expert indépendant en Sécurité industrielle, Jean-Luc Audren nous rappelle que Seveso 2 n'est plus en vigueur et qu'elle a été remplacée par Seveso 3. Mais les habitudes restent tenaces. Le 10 juillet 1976, pendant une vingtaine de minutes, se[…]

18/08/2020 | HSE
La dangerosité mesurée du THF ?

Tribune

La dangerosité mesurée du THF ?

Le THF est un solvant organique qui doit être manipulé avec précaution. La réglementation CLP fait état de plusieurs mentions de danger, sans parler de sa conversion potentielle en drogue de synthèse, explique Jean-Luc Audren, expert indépendant[…]

01/08/2020 | HSE
[Spécial RSE] : L'inclusion des jeunes, un levier de performance

[Spécial RSE] : L'inclusion des jeunes, un levier de performance

L'initiative Responsible Care® est l'engagement RSE des entreprises de la chimie au niveau mondial pour la gestion sûre des produits chimiques tout au long de leur cycle de vie, l'amélioration de la qualité de vie et la contribution au[…]

Règlement PIC : Placement de 22 nouvelles substances sur la liste

Règlement PIC : Placement de 22 nouvelles substances sur la liste

L’Agence européenne des produits chimiques (Echa) a annoncé, le 22 juillet 2020, que 22 nouvelles substances feront l’objet d’une notification préalable à l’export (règlement PIC n°649/2012) à compter du 1er septembre 2020. Parmi la liste des[…]

Détournement d’usage : L’Anses ne plaisante plus avec le gaz hilarant

Détournement d’usage : L’Anses ne plaisante plus avec le gaz hilarant

Le 9 juillet, l’Anses a émis des recommandations pour l’accès et l’information concernant le protoxyde d’azote. Disponible en libre commercialisation sous la forme de cartouches de gaz pour les siphons à chantilly, ce composé, appelé aussi gaz[…]

16/07/2020 | Risque chimique
L’Echa évalue l’effet de Reach sur la substitution de substances

L’Echa évalue l’effet de Reach sur la substitution de substances

Le 8 juillet, l’Agence européenne des produits chimiques (Echa) a publié deux rapports relatifs aux conséquences du règlement Reach sur la substitution de composés dangereux. L’enquête a été réalisée auprès de plus de 80 entreprises, affectées[…]

08/07/2020 | Gestion des risquesSVHC
Le HCSP veut surveiller le taux de TiO2 nanométrique

Le HCSP veut surveiller le taux de TiO2 nanométrique

Le Haut Conseil de santé publique (HCSP) a rendu son rapport relatif à la mise en place d’une surveillance métrologique des nanoparticules de dioxyde de titane dans l’environnement, à proximité des sites industriels. Suite à la demande de la[…]