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Sept substances recommandées pour autorisation

J.C.

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Sept substances recommandées pour autorisation

L'Agence européenne des produits chimiques (Echa) a annoncé avoir recommandé sept substances extrêmement préoccupantes (SVHC) pour inscription sur l'Annexe XIV du règlement Reach, qui régit les substances soumises à autorisation. Ces sept substances de la liste candidate à l'inscription à l'Annexe XIV ont été identifiées de manière prioritaire en raison de vastes applications et de leurs grands volumes de production. L'Echa précise toutefois qu'actuellement, aucune d'entre elles n'est utilisée au sein de l'UE. L'objectif est de les écarter avant qu'elles ne puissent être identifiées comme de potentiels substituts à d'autres substances soumises à autorisation ou sur la liste candidate. Cette sélection provient d'une recommandation initiale soumise à commentaires entre mars et juin 2017, et après approbation, le 11 décembre 2017, du Comité des États membres. La recommandation actuelle de l'Echa, la huitième du genre, ne pourra être validée que par la Commission européenne, en collaboration avec le Parlement européen et les États membres.

Deux des sept substances sont recommandées pour leur toxicité sur la reproduction : le 1-méthyl-2-pyrrolidone (NMP), et un groupe comprenant le mélange de diesters d'alkyles 1,2-benzenedicarboxylic acide, di-C6-10-alkyl esters ; 1,2-benzenedicarboxylic acide, et le mélange de décyl, hexyl et octyl diesters lorsqu'il contient une quantité supérieure ou égale à 0,3 % de phthalate de dihexyle (N° CE : 201-559-5). Trois sont recommandées pour leurs caractéristiques vPvB (très persistantes et très bio-accumulables) : l'UV-327, l'UV-350, et le groupe karanal (5-sec-butyl-2-(2,4-dimethylcyclohex-3-en-1-yl)-5-methyl-1,3-dioxane [1], 5-sec-butyl-2-(4,6-dimethylcyclohex-3-en-1-yl)-5-methyl-1,3-dioxane [2] [couvrant chaque stéréo-isomère de [1] et [2] ou toute combinaison de ceux-ci]). Les deux dernières substances sont recommandées pour leurs propriétés vPvB et PBT (persistantes, bio-accumulatives et toxiques) : l'UV-328 et l'UV-320.

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